La Chine appliquera des contrôles à l'exportation sur les matériaux ultra-durs à compter du 8 novembre 2025.

Le ministère chinois du Commerce et l'Administration générale des douanes ont publié conjointement l'annonce n° 55 de 2025, confirmant de nouvelles mesures de contrôle des exportations concernant certains matériaux ultra-durs. Cette réglementation entrera en vigueur le 8 novembre 2025et vise à préserver la sécurité nationale et à respecter les obligations internationales en matière de non-prolifération.

Articles clés soumis au contrôle des exportations

L'annonce décrit six catégories d'articles contrôlés, principalement liés aux matériaux en diamant synthétique et aux équipements de dépôt avancés :

1. Poudre de diamant synthétique (≤50 μm)

• Référence du code SH : 71051020
• Poudre de diamant fine utilisé pour le meulage et le polissage de précision.
  2. Monocristaux de diamant synthétique (>50 μm et ≤500 μm)
• Référence du code SH : 71051020
• Remarque : Les diamants de laboratoire destinés à la joaillerie et à la décoration sont exclus.
  3. Scie à fil diamanté synthétique
• Doit satisfaire à toutes les conditions suivantes :
  • Diamètre du fil ≤ 45 μm
  • Taille des grains de diamant ≤ 8 μm
  • Force de rupture ≤ 16 N

4. Meules diamantées synthétiques

• Code SH de référence : 68042110
• Doit satisfaire à toutes les conditions suivantes :
  • Dureté des dents ≤ 30 HRB
  • Taille des grains de diamant ≤ 5 μm
  • Vitesse de fonctionnement maximale ≥ 40 m/s

5. Équipement CVD à jet de plasma DC (DCPCVD)

• Code SH de référence : 84798999
• Utilisé pour la synthèse de matériaux avancés.
  6. Technologie de procédé DCPCVD
• Savoir-faire technique relatif à l'équipement susmentionné.
  7. Pour les entreprises impliquées dans la production, le commerce ou l'exportation de matériaux en diamant synthétique ou de technologies connexes, il est essentiel de revoir les spécifications des produits et d'assurer leur conformité avant la date limite du 8 novembre.
  8. Sources : https://www.mofcom.gov.cn/

Boreas suggère : Prévoyez à l'avance pour minimiser les perturbations.Afin d'éviter d'éventuels retards ou restrictions, Boreas recommande aux entreprises concernées par ces besoins d'approvisionnement d'envisager de constituer des stocks au préalable. 8 novembre 2025, lorsque les nouveaux contrôles à l'exportation entreront officiellement en vigueur.